Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CROQUANDISES DU ROY
SARL BILLEAU

Numéro de dépôt :
93485950
Date de dépôt :
27/09/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2003

Présentation de la marque LES CROQUANDISES DU ROY

Déposée le 27 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CROQUANDISES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLEAU domicilié(e) 211 rue Pierre Brossolette, 33230 COUTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 395 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BILLEAU - France.

La marque LES CROQUANDISES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROQUANDISES DU ROY est expirée depuis le 27 septembre 2003.

BILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CROQUANT DE JACQUOU


SARL BILLEAU - 211 rue Pierre Brossolette, 33230 COUTRAS - France - SIREN 390395788


SARL BILLEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Patisserie et confiserie